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Lots disponibles

compte-rendu des conseils municipaux

Toutes les délibérations sont consultables :

Intitulé
Ajouté le
26/03/2018
Affectation du résultat de fonctionnement de 2014 lotissement Carn Mine11/12/2017
Taux d'imposition taxes locales 201511/12/2017
Droit de premption urbain Rte deTrgourez11/12/2017
Autorisation d'utilisation des chemins ruraux dans le circuit permanent VTT11/12/2017
Affectation du résultat de fonctionnement de 2014 lotissement Gernevez11/12/2017
Affectation du résultat de fonctionnement de 2014 budget service de l'eau11/12/2017
Affectation du résultat de fonctionnement de 2014 budget service assainissement11/12/2017

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Tél. 02 98 82 50 90
Fax 02 98 82 52 20

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